Mentions légales

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1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : AT-SCOP
  • Forme juridique : Société Coopérative et Participative (SCOP) sous forme de SARL à capital variable
  • Capital social : 31 500 € (capital variable)
  • Siège social : Bâtiment DY WORK, 20 Chemin du Tronchon, 69570 Dardilly, France
  • Immatriculation : RCS de Lyon sous le numéro 841 822 521
  • Numéro SIREN / SIRET : 841 822 521 / 841 822 521 00028
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR19841822521
  • Téléphone : 04 27 78 29 34
  • Adresse e-mail : at-scop@at-scop.fr

2. Direction de la publication

  • Directeur(trice) de la publication : Charlotte LESOUDARD et/ou Christian PAULIN (en qualité de cogérant(e)s)

3. Hébergement du site

4. Conception et développement (Prestataire technique)

  • Prestataire  : YALTIK - Fabien BOURGEOIS
  • Forme juridique :  Entrepreneur Individuel
  • Adresse du siège : 54B route de Villard Lamard - 73390 Hauteville
  • Contact : fabien@yaltik.com
  • Site web : https://yaltik.com/

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, graphismes, photographies, logos, icônes et éléments visuels ou sonores) est la propriété exclusive de la société AT-SCOP ou fait l'objet d'une autorisation préalable d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord écrit exprès d'AT-SCOP, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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